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Marques déposées par BUGNAZET JEAN BERNARD
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ESPECE EN VOIE DE DISPARITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPECE EN VOIE DE DISPARITION
BUGNAZET JEAN BERNARD

Numéro de dépôt :
94540450
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque ESPECE EN VOIE DE DISPARITION

Déposée le 11 octobre 1994 par BUGNAZET JEAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPECE EN VOIE DE DISPARITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est BUGNAZET JEAN BERNARD, domicilié(e) 13 RUE TABARD, 69130 ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNAZET JEAN BERNARD - France.

La marque ESPECE EN VOIE DE DISPARITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 23 24 25 26 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPECE EN VOIE DE DISPARITION est expirée depuis le 11 octobre 2004.

BUGNAZET JEAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : JEFFERSON , TERRE, CULTURE ET CONSCIENCE , HABITAT ET CONSCIENCE , DELATOUR , COATCHING ENERGiES NOUVELLES , LA VILLA DU COACH , A.R.L. E 2001 ASSOCIATION REPUBLICAINE ET LIBERALE , PRET A BOUGER , AGRICULTURE ET CONSCIENCE


BUGNAZET JEAN BERNARD - 13 RUE TABARD, 69130 ECULLY - France


BUGNAZET JEAN BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

- Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. - Fils à usage textile. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. - Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].